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Traitement fiscal applicable, en matière d’impôt sur le revenu, à une opération de cession d’un bien immeuble. Régime fiscal applicable aux centres de coordination. Exonération d’un marché financé par un don d’un organisme étranger. Cette donnée est issue de la moyenne des salaires moyens renseignés par les internautes habitant dans cette ville. Traitement fiscal et comptable du rachat de Leasing immobilier. TVA applicable à l’enseignement de la danse. Impôt général sur le revenu : retenu à la source. Le statut de Casa Finance City, quel régime fiscal ? Sanction prévue à l’article 48-III de la loi n° 30-85 relative à la taxe sur la valeur ajoutée au titre des déclarations créditrices déposées hors délai. Traitement fiscal réservé aux plus-values sur cessions d’actions françaises. KeeptalkingGrèce.com (2013-03-11). Impôt sur revenu salarial (IR) selon les taux 2019 au Maroc .impôt sur le revenu Maroc 2020. barème ir Maroc 2020 mensuel. 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Traitement fiscal des provisions relatives à la retraite du personnel de la société X. Rémunérations d’affrètement de navires étrangers. Le décret n° 2.19.424 (du 26 juin 2019) portant fixation des montants du salaire minimum légal dans l'industrie, le commerce, les professions libérales et l'agriculture, publié au Bulletin Officiel du 27 juin 2019 augmente le Smig le Smag en juillet 2020. Traitement fiscal en matière de déduction des primes ou cotisations se rapportant aux contrats d’assurance retraite pour les contribuables disposant uniquement de revenus salariaux. Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux intrants des constructions. Sociétés et entreprises éligibles aux avantages fiscaux en vertu des Articles 6 et 31 du code général des Impôts. Taux de l’IR applicable à un salarié CFC. Traitement fiscal applicable aux rémunérations versées à une personne physique non-résidente au titre de l’assistance technique. Traitement fiscal réservé en matière de TVA au transport international. Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée portant sur l’acquisition d’un matériel médical. Sort des excédents d’acomptes provisionnels : application des dispositions de l’article 25 de la loi de finances 1998/99. Régime fiscal applicable aux exploitants de parkings publics. Traitement fiscal applicable aux actions de formations assurées au Maroc par des opérateurs étrangers au profit d’une Agence. Contribution sociale de solidarité sur les revenus. Régularisation de la taxe sur la valeur ajoutée suite à la destruction d’un bien d’investissement causée par un incendie. Dispositions fiscales applicables à la société X, exportatrice, désireuse de s’implanter au Maroc. 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Demande d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée à l’importation d’un substrat de culture. Demande d’éclaircissement des dispositions de l’article 247- XVII du C.G.I. Demande de renseignement au sujet de la superficie à prendre en considération pour l’application du référentiel des prix des transactions immobilières en cas d’existence d’une marge de recul pour voirie. Offres d'Emploi Maroc 2020 : Recrutement de plusieurs profils Offre d'Emploi : Cadre comptable Offre d'Emploi :Assistant(e) Import Offre d'Emploi : Enseignants Offre d'Emploi : Ingénieur en Electricité Offre d'Emploi : Technicien de suivi des travaux de bâtiments (H/F) Régime applicable en matière d’achats en suspension de la taxe sur la valeur ajoutée. Updated for 2012 / 2013 HMRC inland reven tax year. La date d’exigibilité de la retenue à la source. Régime fiscal applicable d’une entreprise adjudicataire d’un marché de fournitures et de montage pour le compte de l’Agence Spéciale Tanger-Méditerranée «TMSA ». 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